Stock option

Un stock option (ou stock-option) est une forme de rémunération versée par des entreprises généralement cotées en bourse.
Ce système permet à des dirigeants et à certains collaborateurs clés d'une entreprise d'acheter des actions de celle-ci à une date et un prix fixé à l'avance (généralement bien inférieur au prix réel de l'action si l'action a monté significativement entre temps).
Le fait de pouvoir, la plupart du temps, acheter à un prix beaucoup plus bas que le marché permet la réalisation d'un gros bénéfice par une revente rapide. Toutefois, la législation et la pratique tendent désormais à fixer des conditions plus strictes conduisant notamment à fixer le prix d'exercice de l'option à un niveau suffisamment élevé.

Ce terme n'est pas retenu par certains organismes officiels :
    * Délégation générale à la langue française : « option sur titres »
    * Office de la langue française du Québec : « options de souscription d'action ».
Pour des raisons de lisibilité, dans la suite de l'article, on utilise « stock option ».

A l'origine, les stock options sont avant tout destinées aux jeunes entreprises cherchant à attirer les talents que leurs faibles ressources financières ne leur permettent pas de s'offrir. Elles constituent donc un levier de développement pour les entreprises innovantes, mais dépourvues de capitaux de départs. Cela explique leur succès dans les « start-up » au cours des années 1990.

En second lieu, il s'agit de réconcilier les objectifs de l'actionnaire avec ceux du manager, selon les principes de la théorie de l'agence et suivant les travaux de l'École de Chicago sur la primauté de la création de valeur pour l'actionnaire. Cela revient à aligner les intérêts du dirigeant avec ceux de l'actionnaire. Le principe est le suivant : la part variable des rémunérations des dirigeants doit avoir pour but de les pousser à œuvrer prioritairement sur les performances à long terme de l’entreprise. On pose le postulat selon lequel la bourse, sur le long terme, traduit effectivement les performances de l'entreprise. On considère, en conséquence, que la part variable des salaires des patrons doit être plus en phase avec l’évolution du cours de l’action. L'attribution des stocks options est censée y répondre.

Comme le stipule l'article L225-177 du Code du Commerce, des options donnant droit à la souscription d'actions peuvent être consenties « au bénéfice des membres du personnel salarié de la société ou de certains d'entre eux ».

Sont également éligibles aux plans de stock options (Article L225-180 du Code du Commerce):
- les salariés et les dirigeants de sociétés qui détiennent plus de 10 % du capital de la société émettrice.
- les salariés et les dirigeants des sociétés dont la société émettrice détient plus de 10 % du capital.
- les salariés et les dirigeants de sociétés soeurs si elles détiennent plus de 50 % du capital.
En revanche, les salariés qui détiennent plus de 10 % du capital, les administrateurs non salariés ou autres personnes en possession de plus de 10 % du capital social ne peuvent bénéficier d'options.

Les stocks options font l'objet d'une triple imposition :
- sur le rabais, qui est intégré dans l'impôt sur le revenu.
- sur la plus-value d'acquisition (différence entre la valeur de l'action le jour où l'option est exercée et la valeur de l'action le jour où l'option a été attribuée) : le taux varie suivant qu'on aura cédé ses actions avant quatre ans, entre quatre et six ans ou au-delà de six ans. L'imposition se fait selon le régime des plus-values mobilières spécifiques.
- sur la plus-value de cession (différence entre le prix de cession de l'action et le prix d'acquisition de celle-ci), l'imposition se fait selon le régime des plus-values mobilières ordinaires.